Merci de bien vouloir prendre le temps de lire les conditions de ventes ci-dessous. Si besoin, vous pouvez nous demander des renseignements par email ou téléphone.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Nom
The Cinnamon Patch
Marion Goarin

Lieu d'activité
116 rue Claude Bénard
95610 Eragny-sur-Oise (France)
RM - Siret 47864466900010
TVA : FR48478644669

Acceptation des conditions générales
En commandant un produit sur le site www.thecinnamonpatch.com vous acceptez les présentes conditions générales.

Prise de commande
Imprimez le bon de commande. Toutes les zones doivent être remplies. Il doit être daté et signé et n'est définitif qu'à réception du paiement. Toute commande enregistrée sera confirmée par e-mail ou par téléphone.

Disponibilité
Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles, dans nos locaux ou chez nos fournisseurs. Tout article en rupture de stock vous sera signalé par téléphone ou par e-mail ainsi que son délai de livraison. En cas d'indisponibilité de la marchandise, le règlement que vous aurez effectué à la commande vous sera restitué. Nous nous réservons enfin le droit d'annuler tout ou une partie des commandes en cas de défaillance de nos fournisseurs ou en cas de force majeure.

Livraison
Le délai de livraison est d'une semaine à compter de la réception et l’encaissement du paiement. Le délai de livraison n'est donné qu'a titre indicatif. En cas de non-respect de ce délai, la livraison aura lieu au plus tard dans les trente jours. Passé ce délai, vos pourrez annuler votre commande et être remboursé des sommes nous ayant été versées. Nous ne pourrons, en aucun cas, être tenus pour responsables de tout retard indépendant de notre volonté (retard et grève des PTT…)

Conditions de paiement et prix
Pour les commandes en France Métropolitaine, la marchandise est payable à la commande par chèque bancaire ou postal, libellé à l'ordre de The Cinnamon Patch. La marchandise sera livrée qu'à compter de la réception et encaissement du paiement. Une facture est établie pour chaque commande et sera jointe à la marchandise expédiée. Veuillez nous contacter pour les commandes en dehors de la France Métropolitaine.
Les prix de nos articles sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. Nos prix sont soumis à la TVA française de 19,6 %.

Frais de port de d’emballage
Pour toute commande de marchandise, il vous est demandé une participation aux frais de port de 4,00 euros (envoi par lettre, service rapide, en France Métropolitaine — délai de livraison, 2 à 3 jours). Vous pouvez également choisir l'expédition de la marchandise par colissimo (délai de livraison, 2 à 3 jours). Veuillez nous contacter par email ou par téléphone pour connaître le tarif à appliquer. Pour toute commande en dehors de la France Métropolitaine, veuillez nous contacter par email ou par téléphone pour confirmation des frais de port.

Droit de rétractation
Si un article ne vous donne pas entière satisfaction, selon l'article L 121-16 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de sept jours à compter de la réception de la marchandise, pour nous retourner, à vos frais, le produit. Seul le prix du ou des produits achetés vous sera remboursé dans un délai de 30 jours. Les frais d'expédition et de réexpédition restent à votre charge. Tout retour devra être accompagné du double de la facture et du motif du retour. Les articles retournés incomplets, abimés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris ni remboursés.

Limitation de responsabilité
Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation à compter de la livraison et de leur utilisation.

Compétence et contestation
Les tribunaux de Pontoise sont seuls compétents pour connaître des contestations pouvant naître à quelque titre que ce soit des présentes Conditions Générales et des contrats auxquels elles s'appliqueront.

Propriété intellectuelle
Tous les textes, images, commentaires, ouvrages, illustrations, images, dessins et modèles reproduits sur le site www.thecinnamonpatch.com sont soumis à la protection du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite. Le modèle objet de la présente vente est interdit de duplication.

Informatique et Nominatives
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande. The Cinnamon Patch s'engage à ce que toutes les informations que vous nous communiquez ne soient utilisées que pour le traitement de votre commande ou pour recevoir nos offres promotionnelles. Ces informations sont confidentielles et en aucun cas ne seront divulguées à des tiers.