Mentions légales
La consultation du site internet thecinnamonpatch.com suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.
Éditeur du site : Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch
Directrice de la publication, responsable légal : Marion Byrne-Goarin
Adresse Postale :
The Cinnamon Patch
116 rue Claude Bénard
95610 Eragny sur Oise
France
Contact email : contact@thecinnamonpatch.com
Téléphone : +33 6 64 77 91 15
RM - Siret 47864466900010
TVA : FR48478644669
Code APE : 3299Z
N° d'inscription à la CNIL : 1694911
Le site thecinnamonpatch.com est hébergé sur les serveurs de la société :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800,
Ottawa, ON K2P 1L4
Canada
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site thecinnamonpatch.com, écrivez à l'administrateur du site via le formulaire de contact figurant sur le site.
1. Informations
Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.
La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch ni celle de son hébergeur à raison des contenus proposés par les sites désignés.
2. Modifications
Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.
3. Formulaire de contact ou de commandes
Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d'un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou traiter vos commandes ou vos demandes.
4. Droits de propriété intellectuelle et industrielle
L'intégralité de ce site est protégé par la législation française en matière de droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelconque de marques, logos et/ou de représentations photographiques internes doit faire l'objet d'une autorisation. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables sur quelque support que ce soit, reste formellement interdite sauf accord préalable et écrit de Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch. L'atteinte à l'un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (article L335-1 à 335-10 du code de la propriété intellectuelle). Toute utilisation de tout ou partie du site Internet thecinnamonpatch.com ne peut être faite que moyennant une autorisation écrite.
Selon les règles du droit commun, Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch pourra mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
L'internaute ne peut communiquer tout ou partie du site Internet thecinnamonpatch.com à des tiers même s'ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication des données d'origine, soit indirectement sous forme combinée desdits données.
L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris tout ou partie du site Internet thecinnamonpatch.com et les données qu'ils contiennent (y compris photos). L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponibles ou hébergées sur le site thecinnamonpatch.com.
L'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le code de la propriété intellectuelle.
La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site nécessite l'autorisation préalable de Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch.Tout lien, même implicitement autorisé, devra être retiré sur simple demande. Les liens proposés sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch.
5. Contrefaçon
Toute reproduction, représentation ou utilisation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Marion Byrne-Goarin/The Cinnamon Patch est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les tiers propriétaires des contenus contrefaits, quelle que soit leur nature, sont fondés d'intenter une action en justice l'encontre des contrefacteurs. Cette disposition s'applique également aux internautes de passage.
6. Propriété intellectuelle
Tous les textes, images, commentaires, ouvrages, illustrations, images, dessins et modèles reproduits sur le site www.thecinnamonpatch.com sont soumis à la protection du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite. Le modèle objet de la présente vente est interdit de duplication.
7. Informatique et Nominatives
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces renseignements étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (art. 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande. The Cinnamon Patch s'engage à ce que toutes les informations que vous nous communiquez ne soient utilisées que pour le traitement de votre commande ou pour recevoir nos offres promotionnelles. Ces informations sont confidentielles et en aucun cas ne seront divulguées à des tiers. Suite à votre première commande, vous serez susceptible de recevoir des newsletters. Vous pourrez par la suite modifier votre inscription en cliquant sur le line situé en bas de chaque newsletter.